Marque expirée - Marque en non vigueur

IL ETAIT UNE FOIS
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1508638
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2019

Présentation de la marque IL ETAIT UNE FOIS

Déposée le 13 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IL ETAIT UNE FOIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH de droit suisse domicilié(e) Lindbergh-Allee 1,8152 GLATTPARK,SUISSE (dossier no 2394666) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2394666) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IL ETAIT UNE FOIS est expirée depuis le 13 janvier 2019.

KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR DU CAFE , SYMPHONY , MORNING CUP , TENTATIONS , COFFEE CORNER


KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH société anonyme de droit suisse - Lindbergh-Allee 1,8152 GLATTPARK,SUISSE (dossier no 2394666) - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2394666) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Renouvellement sans limitation n°2131173 - Publication au BOPI 1999-01

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2009 n°2394666 - Publication au BOPI 2009-01-15

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59322 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59324 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 31 décembre 1991 - Transmission de propriété n°59325 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12

Inscription le 27 août 2009 - Changement d'adresse n°504976 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511502 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.